E&DN

Mentions légales

Conformément à la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, notre site internet détaille les informations concernant notre association.

Le site appartient à l’Association Endométriose & Douleurs neuro
SIRET : 911 548 014 00016
N° RNA W313036127
Siègle social : 6,  Rue Jacques Lemercier – 31000 Toulouse (France)
E-mail : contact@endometrioseneuro.com

Directrice de la publication
Lindsay Bakala : lindsaybakala@endometrioseneuro.com

Hébergeur
OVH
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
Siège social : 2, rue Kellermann – 59100 Roubaix (France)

Création & réalisation
Arnaud Decotte
Graphiste / Webdesigner
SIRET : 48128744900039
Pouyastruc (France)
www.larnocom.net

Création du logo
Mathilde Favre

Illustrations
Angélique Schlick, Mathilde Favre, Thibault Suero,
Camille Racca & Cyrielle Dubois

Photographies
Leila Hanachi pour « Regards de toi »

Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

En utilisant notre site internet, vous acceptez sans réserve les présentes conditions générales d’utilisation.

Le site est en principe en ligne en permanence, il peut néanmoins ne pas être accessible durant une maintenance ou un problème technique.

Ce site est protégé par reCAPTCHA, un système permettant de limiter fortement les actions indésirables effectuées par des robots. La politique de confidentialité et les conditions d’utilisation de Google s’appliquent.

Pour une meilleure expérience de navigation sur notre site, nous vous conseillons d'utiliser Firefox ou Chrome.

En utilisant les navigateurs natifs des smartphones ou des navigateurs trop anciens, il se peut que certaines images ou animations n'apparaissent pas correctement.

Droits d'auteur·e, propriété intellectuelle et droit de reproduction

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur·e et la propriété intellectuelle, aussi bien en ce qui concerne sa forme (choix, plan, dispositions, moyens d’accès et organisation des données…), qu’en ce qui concerne chacun des éléments de son contenu (textes, images, illustrations, vidéos…).
Ces contenus, figurant sur les pages de ce site, sont la propriété exclusive de l’association, de ses contributrices et contributeurs. Il est interdit d’utiliser ces contenus sans un accord écrit de l’association.

La reproduction directe ou indirecte, provisoire ou permanente, par quelque moyen et sous quelque forme que ce soit, en tout ou partie de ce site est formellement interdite sauf autorisation écrite de l’association.

Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur ou de la contrefactrice.

Toute violation des droits d’auteur·e est sanctionnée par l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, avec une peine encourue de 3 ans d’emprisonnement et de 300 000 € d’amende (en vigueur depuis le 5 juin 2016).

Publicité

Ce site ne comporte aucune publicité, aucun référencement lucratif, aucun lien rémunéré.

Il est ainsi intégralement financé par l’association que vous pouvez soutenir en adhérant, en vous abonnant ou en effectuant un don.

Produits et services proposés

En accord avec ses statuts, le site a pour vocation de diffuser de l’information aux membres de l’association, à ses abonné·e·s et plus généralement à un large public. L’Association s’efforce de fournir des informations précises et vérifiées.

Néanmoins, des inexactitudes, des omissions ou des erreurs peuvent exister : l’association ne pourra en aucun cas en être tenue pour responsable.

Les contenus diffusés sur le site sont purement informatifs, ne constituent pas un avis médical et ne visent pas à remplacer ou à se substituer à l’avis d’un·e professionnel·le qualifié·e.
Si vous constatez une erreur, n’hésitez pas à nous le signaler par courriel à contact@endometrioseneuro.com.

Les liens présents sur le site et pointant vers d’autres noms de domaines ne sont pas sous le contrôle de notre association.
Par conséquent, nous ne pouvons nous assurer en permanence de l’exactitude des informations présentes sur ces autres sites Internet.

Droit applicable et lois concernées

Soumis au droit français, le site web est encadré par la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 et au Règlement européen 2016/679 du 27 avril 2016 dit Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) entré en vigueur le 25 mai 2018.